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Bonjour Mon conjoint a effectué des soins dentaires (couronnes et prothèses amovibles ). Tous étaient en 0 reste à charge… sauf le dernier! Un devis a ...
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Bonjour je vivais ensemble avec une copine au Congo nous avons eu 2enfans et nous sommes pas mariés ma copine été parti en France ça fait déjà 5ans elle a dé...
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J’aimerais connaître ce que risque la personne qui m’a injurié en publique et sans provocations de ma part .
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Un plan de cadastre fait il lois lors d’un bornage ?  
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Bonjour Je souhaiterai savoir ce qu il faut que je fasse afin de donner tout pouvoir à mon épouse au cas où je décéde et ce jusqu à son décès  nous avons déj...
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Bonjour, mon fils aura 16 ans dans 1 mois. Son ex petite copine (15ans) à déposé une plainte pour viol, il y a 10 jours, contre lui. Cette accusation est men...
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Bonjour En procédure de divorce est ce possible de se retrouver avec son conjoint dans le même logement ?
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Comment obtenir de voisins l’enlèvement de leurs proches dans mon caveau au cimetière de Pointe-à-Pitre. J’avais accordé provisourelent le dépôt ...
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Bonjour, Mon père m’a fait un dons pour financer des travaux dans ma maison, je vais divorcer ma femme doit-elle me rendre ce dons? nous sommes mariés ...
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Bonjour, j’ai une autorisation a découvert a 1000€, la banque nous a bloqué carte bancaire et les virements (a 1€ /jour) . Nous sommes à -250€ donc tou...
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Bonjour, En cas de séparation (concubinage), le bail étant aux 2 noms, celle qui s’en va est celle qui avait donné son RIB, le loyer lui a donc été pré...
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Actuellement en poste au service technique à 80% et 20% dans un autre service dans un établissement hospitalier + hepad depuis 2005 Pour faire un condensé Re...
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bonjour je voulais savoir mon conjoint habite loin de chez moi et j’aimerais déménager sauf que question garde sa vas devenir compliqué car le papa la 1 week...
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Bonjour je suis algérienne mon marie est un micro entrepreneur est ce que il a le droit de fair un regroupement familial pour moi et ses deux petites filles ...
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Bonjour, Le pont de l’Ascension étant inscrit au calendrier scolaire, je souhaiterais savoir si le week-end est considéré comme prolongé du 29 mai au 1er jui...
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Nous nous sommes inscrits depuis décembre à un séjour au Futuroscope, prévu ce week-end. Mon conjoint, salarié de l’entreprise organisatrice, est en situatio...
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Bonjour on a rentré a l’étranger (Algérie) pour vacances de printemps avec les enfants après mon marié il fait exprès perdus nous papiers moi et enfant...
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J’ai effectué une première demande de titre de séjour ça fera bientôt deux ans et jusque là j’ai pas reçu mon titre de séjour, tout les récépissés que j’ai r...
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Bonjour Le 5/5 dernier j’ai envoyé un mail à mon N+1 pour demander une journée de télétravail par semaine (le télétravail a été acté dans le nouveau règlemen...
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Bonjour. j’ai acheté pour mon entreprise, il y a 1 an, un tracteur agricole d’occasion auprès d’une concession Après achat, et attendant ma carte grise, ils ...
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