Ici vous retrouverez tous les autres domaines de droit non cités dans les autres catégories du forum.
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Bonjour à tous Je suis le plus grand maitre marabout voyant du monde. Kone Samba je vous aide à réaliser enfin vos vœux les plus chères en trois jours chè...
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Bonjour, Je rembourse une dette sur des trop perçus CAF. Pour celà, j’ai reçu un premier plan de recouvrement personnalié de 81.75€ puis de 61,25€. Or,...
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Bonjour, pourriez-vous m’aider. Quelle est la théorie générale du droit procédural?
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Bonjour Je suis entrepreneur individuel, dans le cadre du développement d’un concept novateur, j’ai besoin d’associés. Afin de les tester, ...
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Bonjour je voudrais vous exposer le problème que j’ai rencontré avec la caf Ils m’ont convoqué et m’ont dit que je n’avais pas déclaré la ...
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Bonjour, J’ai une question suite à une décision pénale. Arrêté en juin 2024 pour conduite en excès de vitesse je me suis vu suspendre mon permis jusqu&...
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Bonjour, Je t’ai condamné la semaine dernière au tribunal pour harcèlement via SMS sur mon ex-compagne. Je suis condamné à 18 mois de prison avec sur s...
Bonjour, J’ai postulé à un emploi de téléconseillère avec assurcompagnon. Dans le contrat, il est stipulé qu’ils fournissent une liste de prospec...
Bonjour je suis distributeur j’ai donc passé des commandes pour un client. Je lui stock la marchandise et le livre à la demande. malheureusement il ne veut p...
Je subi de l’harcèlement depuis le mois d’octobre novembre 2024, moi et ma conjointe on es victime d’harcèlement par l’ex de ma conjointe, on a toute deux po...
Bonjour, j’ai porter plainte suite à des insulte et menace de mon conjoint. Il a était mis en garde à vue le soir même de la plainte. Ensuite le lendemain j’...
Bonjour, Je suis actuellement en train de préparer le renouvellement de mon titre de séjour “Passeport Talent”. Cependant, à ce jour, je ne rempl...
Bonjour, j’ai effectué un virement bancaire d’un gros montant début mars de ma banque suisse à ma banque au Québec, et lors de la transactions, j’ai oublié d...
Bonjour, j’ai une autorisation a découvert a 1000€, la banque nous a bloqué carte bancaire et les virements (a 1€ /jour) . Nous sommes à -250€ donc tou...
Bonjour je suis algérienne mon marie est un micro entrepreneur est ce que il a le droit de fair un regroupement familial pour moi et ses deux petites filles ...
Bonjour. j’ai acheté pour mon entreprise, il y a 1 an, un tracteur agricole d’occasion auprès d’une concession Après achat, et attendant ma carte grise, ils ...
Depuis que j’ai perdu mes papiers j’arrive pas à avoir un rendez vous merci
Bonjour, Mon fils est licencié dans un club de foot. L’éducateur a exclu mon fils sans raison (nous parents lui posions trop de questions). Avant cette...