0 vote
0 réponse
78 vues
Bonjour Sur le règlement de ma copropriété c’est marquer : la transformation des appartements en chambres meublées destinées à être louées à de...
0 vote
0 réponse
82 vues
Bonjour, Voici mon problème : Nous vivons dans une maison mitoyenne et depuis quelque jours ma voici a une fuite d’eau au sous sol venant du regard d&#...
Bonjour Ce hameau a été crée fin 1985 ,le devant de chaque pavillon est du style à l’americaine , sans barrières ,à l’origine un grand espace ver...
Bonjour Mon syndic de copropriété a prélévé une somme indûe sur mon compte le 10 mars dernier (1434,62 euros). Je n’ai aucune explication ni rép...
Bonjour, Etant président d’un lotissement gérée par une A.S.L (200 maisons), j’ai des personnes qui abusent concernant le paiement de la cotisati...
Bonjour Madame, Monsieur, Je possède un appartement dans une copropriété sans syndic de copropriété et ce depuis novembre 2021. Est-ce légal ? Cdt
Quel est la prescription de faux en écriture d un syndic de copropriété pour une plainte classé sans suite par le procureur de la république
0 vote
0 réponse
162 vues
Peut on utiliser une machine à laver dans une réserve commercial qui est en sous sol
Je possède un garage au rez-de-chaussée d’une petite copropriété et des travaux de remplacement des canalisations d’eau usées sont prévus. Mon ga...
Remplacement d une baie vitrée par la même dimension mais à galandage Changé il y a 13 ans dans une copropriété le règlement intérieur ne précise pas si il y...
Une affaire personnelle a radié son entreprise après 6 mois il peut faire une re inscription conserve il don numéro INSEE ?
Pose de WC et douchePeut ont installé un WC est une douche dans une réserve commerciale sans lumière naturelle équipe de Vmc eau courante et électricité
Bonjour Nous avons adressé en AR une lettre d’annulation d’un AG dont les résolutions ne respectent pas la législation aucun retour. Si le syndic maintient c...
Bonjour Mon syndic de copropriété, Alliade habitat, me réclame un paiement de trois ans de factures pour diverses demandes d’interventions de ma part e...
Ma maman étant handicapée suite à une opération à le droit de jouir de la piscine de ma copropriété, il existe un passage spécial pour les handicapés accessi...
Bonjour J ai perdu en cours d appel Aix en Provence condamné à payer 2000 euros j ai saisi la cours de cassation elle a cassé le jugement je me suis fait re...
Mes voisins organisent régulièrement des soirées dans leur appartement et en dépit de mes demandes répétées, refusent de baisser le son après minuit… Q...
Bonjour , Nous sommes propriétaires d un appartement a la montagne depuis 30 ans , dans l’acte de vente il est stipulé que dans le bien acheté il y a u...
