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Copropriété

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Bonjour, je vis dans un village, ma maison est sur un terrain en copropriété et ma voisine vient de me donner une facture pour des travaux d’ouverture ...
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Bonjour nous venons d’acheter un appartement en copropriété.un matin réveiller par une fuite au niveau du toit nous avons déclaré à notre assurance pui...
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Bonjour   Sur le règlement de ma copropriété c’est marquer :   la transformation des appartements en chambres meublées destinées à être louées à de...
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Bonjour, Voici mon problème : Nous vivons dans une maison mitoyenne et depuis quelque jours ma voici a une fuite d’eau au sous sol venant du regard d&#...
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Bonjour Ce hameau a été crée fin 1985 ,le devant de chaque pavillon est du style à l’americaine , sans barrières ,à l’origine un grand espace ver...
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Bonjour   Mon syndic de copropriété a prélévé une somme indûe sur mon compte le 10 mars dernier (1434,62 euros). Je n’ai aucune explication ni rép...
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Bonjour, Etant président d’un lotissement gérée par une A.S.L (200 maisons), j’ai des personnes qui abusent concernant le paiement de la cotisati...
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Bonjour Madame, Monsieur, Je possède un appartement dans une copropriété sans syndic de copropriété et ce depuis novembre 2021. Est-ce légal ? Cdt
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Quel est la prescription de faux en écriture d un syndic de copropriété pour une plainte classé sans suite par le procureur de la république
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Peut on utiliser une machine à laver dans une réserve commercial qui est en sous sol
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Je possède un garage au rez-de-chaussée d’une petite copropriété et des travaux de remplacement des canalisations d’eau usées sont prévus. Mon ga...
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Remplacement d une baie vitrée par la même dimension mais à galandage Changé il y a 13 ans dans une copropriété le règlement intérieur ne précise pas si il y...
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Une affaire personnelle a radié son entreprise après 6 mois il peut faire une re inscription conserve il don numéro INSEE ?
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Pose de WC et douchePeut ont installé un WC est une douche dans une réserve commerciale sans lumière naturelle équipe de Vmc eau courante et électricité
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Bonjour Nous avons adressé en AR une lettre d’annulation d’un AG dont les résolutions ne respectent pas la législation aucun retour. Si le syndic maintient c...
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Bonjour Mon syndic de copropriété, Alliade habitat, me réclame un paiement de trois ans de factures pour diverses demandes d’interventions de ma part e...
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Ma maman étant handicapée suite à une opération à le droit de jouir de la piscine de ma copropriété, il existe un passage spécial pour les handicapés accessi...
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Bonjour J ai perdu en cours d appel Aix en Provence condamné à payer 2000 euros j ai saisi la cours de cassation elle a cassé le jugement  je me suis fait re...
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