Le droit de la santé comprend l’ensemble des règles juridiques qui s’appliquent à l’organisation et au fonctionnement des activités exercées dans l’intérêt de la santé des personnes. La définition du droit de la santé donne lieu à de nombreuses controverses en doctrine, liées à l’évolution de l’état de l’art, à la finalité – curative ou non – des interventions et aux fluctuations des politiques publiques.
Sous-catégories
j’ai fait une étude pour les colorations en novembre via ACCR Cette étude avait été mandatée par L’OREAL ( puisqu’ils m’ont fait sign...
0 vote
0 réponse
390 vues
Bonjour, Je suis un particulier qui offre des prêts à l’international. Disposant d’un capital qui servira à octroyer des prêts entre parti...
bonjour Mes parents vivent chez eux. Ma mère a 88 ans et mon père 83. Ma mère a chuté fin juillet 2022 en allant chez le médecin, et il a fallu attendre plus...
0 vote
0 réponse
146k vues
Je suis en arrêt maladie suite à un Burn Out déclaré en dépression majeure depuis plus d’un an et hospitalisée deux mois. Toujours en arrêt, mon patron a pri...
Bonjour Je suis victime d un accident en vie privée en 16 septembre 2014 un corporel à été mise en place d un corporel par mon assureur maison une seule ex...
bjr, mon ami a fait avec son entreprise un départ conventionnel , il y aura trois ans au mois de juillet 2023, il est actuellement réénuméré par pole emploi ...
0 vote
0 réponse
146k vues
Je suis en arret maladie depuis novembre 2021 pour burn out et syndrome anxio depressif et mon médecin traitant a pris sa retraite le 30/12/22 et j’ai eu une...
Bonjour Un bail rural verbal est’il valable pour un renouvellement tacite d’un bail de18 ans, si oui ce bail verbal peut il etre cede a un descen...
0 vote
0 réponse
426 vues
Bonjour En arrêt maladie depuis le 1er Août pour anxiété,mon assurance emprunteur m à fait parvenir un courrier disant que le médecin conseil a décidé de dou...
0 vote
0 réponse
467 vues
Bonjour, Je suis âgée, seule et malade. Je bénéficie de l’APA, j’emploie une Aide Ménagère directement (sans passer par une Association), je la r...
0 vote
0 réponse
441 vues
Bonjour en 2021 je suis tombée dans un trou creusé par mon conjoint dans le jardin. J’ai eu la cheville fracturée j’ai toujours de lourdes séquelles reconnue...
0 vote
0 réponse
146k vues
Bonjour Mr/ Mme , nous sommes des particuliers honnête et fiable offrant des prêts . Vous êtes dans le besoin de devenir propriétaire de maison , d’ent...
0 vote
0 réponse
417 vues
Bonjour bon nombre de personne dans mon entourage me parle regulierement du site de pharmacie en ligne francais https://www.europe-pharme.com/ pour l’a...
0 vote
0 réponse
146k vues
Bonjour je touche une rente d ayant droit de la cpam depuis 17 ans suite au décès de mon mari . Jusqu’à présent elle m étais versé mensuellement et suite à l...
0 vote
0 réponse
466 vues
E-Mail : mariefrancepiret053@gmail.com Témoignage vivant de prêt d’argent sérieux Je suis agriculteur la plus part de ceux qui se disent prêteurs sont tous d...
0 vote
0 réponse
416 vues
AIDES FINANCIÈRES AUX PARTICULIERS SÉRIEUX ET HONNÊTE VIVANT EN EUROPE. Je suis Mr Etienne Moulinat, Un banquier qui travail de coeur avec ma banque. J’...
0 vote
0 réponse
430 vues
Retraitée depuis 2011 j’ai été radiée du collectif mutuelle de mon ancienne entreprise le 31 décembre 2019, cette dernière ayant résilié le contrat souscrit...
0 vote
0 réponse
437 vues
ACCORD DE FINANCEMENT DE GLOBALE FINANCE GLOBALE FINANCE est une plateforme de financement sécurisée qui propose plusieurs types de crédit répondant...
0 vote
0 réponse
293 vues
bonjour, Ma mutuelle augmente le montant de ma cotisation principale de 88% en passant de 234 à 440 € mensuel et également de 900% sur un pack hospitalisatio...
