Bonjour, Lorsqu’il y a responsabilité civile du fait personnel, quelles sont les causes d’exonération pour le présumé responsable? Les causes d’exonérations ...
Nos trois enfants ont été placés 6 ans , 4 ans et 2 ans suite au signalement de la maîtresse de notre fils de 6 ans qui s était soit disant plaint à la maîtr...
salut; Mon oncle vivait en france en menage et il est decédé recement , ses parents sont deja mort avant lui il a une soeur qui est decédée avant lui aussi e...
Bonjour, Voila je rencontre un probleme. Depuis le 8 novembre 2021 je travaille en cdi dans un restaurant. J ai signé mon contrat avec mon patron qui est All...
Bonjour, Au sein de notre lotissement nous disposons de 2 places de parking visiteurs. Elles font une taille standard de stationnement. Toutefois, elles sont...
Bonjour, Pour que je fasse pas d erreur, j aimerais vous demander la Lois exacte. Je suis dans le contrat de bail avec mon mari depuis mai 2018 . Nous sommes...
Bonjour, Je suis allée passer un week-end en Haute-Savoie, proche du lac Léman. Je n’ai pas mis les pieds en Suisse. Hors mon opérateur, RED by SFR, me...
Bonjour, nous sommes employées Ccas, quand nous avons commencé à travailler nous avions en tâche principale le foyer des personnes âgées,80% du contrat (entr...
Bonjour, depuis novembre, nous avons fait appel à l’association kangourou kids pour garder notre enfant. Les nounous Visiblement se sont plein des cafa...
Bonjour commande pour achat d un sac de transport pour chien le 24 /03/2022 soit disant que ma commande était en route .L acheminement se fait entre 5 et 10 ...
Bonjour J ai un pin menaçant de mon voisin prête de sur la toiture de ma maison qui a plus de 30 ans mais qui menace par sa position il penche sur ma propri...
Bonjour, Je travaille pour clinea (ORPEA) à temps pleins… En cdi depuis février 2000. Je suis en arrêt maladie pour burnout depuis le 20 août 2021 R...
Bonjour J ai acheté un lave linge brandt 12kg il y a 6 mois chez cdiscount. Cela fait 1semaine qu il est en panne. J ai téléphoner et envoyer des mails à cha...
Bonjour, En temps que professionnel mon épouse et moi même avons souscrit en 2020 un contrat chez SOLOCAL pour figurer sur les pages jaunes avec google my bu...
Mesdames, Messieurs les avocats, Bonjour, Alors voilà je vous explique la situation, j’ai été interpellée en novembre 2020, pour excès de vitesse et conduit...