Aller au contenu
Rechercher
Rechercher
Actualités juridiques
Forum
Qui sommes-nous ?
Mon Compte
Actualités juridiques
Forum
Qui sommes-nous ?
Mon Compte
Créer un compte
Visiter le forum
Rechercher
Rechercher
Actualités juridiques
Forum
Qui sommes-nous ?
Mon Compte
Rechercher
Rechercher
Actualités juridiques
Forum
Qui sommes-nous ?
Mon Compte
Droit du travail
Civil et familial
Immobilier
Consommation
Fiscal
Santé
Autres
Sélectionnez une catégorie
Autres (3017)
Civil et familial (9187)
Adoption (77)
Autre (736)
Divorce et infidélité (669)
Droit de la famille (1943)
Droit des biens (879)
Procédure civile (486)
Succession et patrimoine (1968)
Consommation (7968)
Arnaques (1458)
Autres (1008)
Clauses abusives (319)
Litiges (2208)
Vente Ă distance (575)
Droit du travail (10778)
Autre (1351)
Contrat de travail (1449)
Embauche ou démission (881)
Licenciement (916)
Maternité (85)
Prud'hommes (376)
Retraite (203)
Fiscal (664)
Autres (266)
Droit fiscal (108)
ImpĂ´ts (166)
Immobilier (4924)
Bailleurs (536)
Copropriété (487)
Fiscalité et Immobilier (317)
Locations (1401)
Urbanisme et construction (693)
Santé (1334)
Autres (366)
Droit des malades (194)
Indemnisations (428)
Secret médical (38)
Filtre
Poser une question
Mis en Vedette/normal
Montrer uniquement les mise en vedette
Mots-clés
Sélectionner Étiquette
SabaiDiscuss
Catégorie
Sélectionner Catégorie
Autres (3017)
Civil et familial (9187)
Consommation (7968)
Droit du travail (10778)
Fiscal (664)
Immobilier (4924)
Santé (1334)
Résolue / non résolue
Afficher les résolues uniquement
Ouvert/Fermé
Afficher uniquement les questions
0
vote
0
réponse
1k
vues
cherche Avocat en formé en Bourse
Comment et oĂą contacter un Avocat exp en expert en droi boursier…?Merci
Autres
0
vote
1
réponse
764
vues
Orange ne respect pas ses obligations de résultats, nous avons un commerce
Nous avons un commerce et cela fait 3 jours que nous n’avons plus d’internet. Un speudo technicien est passĂ© ce matin pour rester 5 minutes et Ă ...
Autres
0
vote
1
réponse
623
vues
Congés payés lors d'une démission
Bonjour, Lorsque l’on dĂ©missionne, l’employeur est il obligĂ© de me payer mos congĂ©s payĂ©s non pris ?? Merci
Droit du travail
0
vote
0
réponse
765
vues
jugement de divorce
Le jugement de mon divorce a Ă©tĂ© fait le 26 septembre 2022 mais le juge a fixĂ© la date d’effet du divorce au 8 mars 2019. Ma question concerne notre ma...
Divorce et infidélité
0
vote
0
réponse
613
vues
Un mail de mon commercial stipulant que mon délai de rétractation est porté à un délai indéterminé est il valable ?
Bonjour, J’ai signĂ© un devis pour l’acquisition d’une chaudière Ă granulĂ©s avec la mention “sous rĂ©serve de l’obtention ...
Consommation
0
vote
0
réponse
688
vues
Communauté universelle
Nous avons acheté une maison en 1990 à part égale . Nous sommes mariés en le 12 février 2005 et le 21 Mars de la même année nous nous sommes fait une donat...
Immobilier
0
vote
0
réponse
777
vues
problèmes de voisinage
mon voisin, ancien garagiste, a-t-il le droit de faire des réparations de véhicules sur mon parking ?
Droit des biens
0
vote
1
réponse
699
vues
École privée
Bonjour sĂ©parĂ© depuis 11ans du père de ma fille qui a aujourd’hui 15 ans. Depuis septembre elle est dans une Ă©cole privĂ©e pour ses Ă©tudes, je voulais s...
Droit de la famille
0
vote
1
réponse
899
vues
Procédure de modification d'un PLUi
Bonjour, Pour la modification simplifiĂ©e d’un PLUi au sens du Code de l’Urbanisme : une telle demande de modification peut-elle ĂŞtre faite par u...
Urbanisme et construction
0
vote
0
réponse
2k
vues
PAI non respecté
Bonjour ,je reviens vers vous suite à un changement de protocole au niveau du collège de mon fils (la ferrage a cuers ,var)qui souhaite empêcher mon fils d a...
Droit des malades
0
vote
0
réponse
698
vues
Accident de la voie publique voiture sans permis contre vélo
Bonjour, Voici la situation : Mon fils de 15 ans roulait à vélo en direction de son lycée, quand une voiture sans permis type Citroën AMI est arrivé derrière...
Autres
0
vote
0
réponse
728
vues
non paiement de salaire
bonjour mon fils de 18 ans a signe un contrat cet été du 01/07/2022 au 5/08/2022. il a travaillé 5 semaines Son mois de juillet a été payé . par contre pas l...
Contrat de travail
0
vote
0
réponse
669
vues
Pouvez-vous me dire jusqu'à combien d'années je peux essayer de régler un litige avec une banque. Merci
Autres
0
vote
0
réponse
748
vues
Exemption de charges sur certains lots
Bonjour, Lors de la première AssemblĂ©e GĂ©nĂ©rale, j’ai Ă©tĂ© surpris d’apprendre que la sociĂ©tĂ© Poste Habitat qui a achetĂ© en VEFA une quinzaine d...
Copropriété
0
vote
0
réponse
691
vues
Rappel de charges exorbitant pour raison de l'augmentation du gaz.
Bonjour, je viens de recevoir un rappel de charges pour la fin 2022 avec un montant 3 fois supĂ©rieur Ă d’habitude en raison du coĂ»t du gaz. J’ai ...
Consommation
0
vote
0
réponse
782
vues
Bonjour ma mes parents on fait un crédit à sofinco mon père est décédé j ai fait marcher l assurance il y avait un vontrzt à 8000 et rachat à 25000e ils ont aider pour les 8000 mais pour les 25000 ils soutiennent qu il est au nom de ma mère ce qui es fa
Mes parents on souscrit un rachat de crédit de 25000 ma mère avait fait la demande on lui a refuser étant en invalidite et ses revenues étant de 800e du coup...
Consommation
0
vote
0
réponse
768
vues
Droit au travail
Bonjour, un couplĂ© s’est formĂ© sur mon lieu de travail et ils passent leur temps Ă s’embrasser lengoureusement devant nous, ça devient très gĂŞnan...
Droit du travail
0
vote
0
réponse
889
vues
Succession
Bonjour, Mes beaux-parents étaient mariés sous le régime de la communauté. Mon beau-père est décédé. Ma belle-mère dit être seule héritière des biens financi...
Succession et patrimoine
0
vote
0
réponse
536
vues
Temps de travail diminué
Actuellement AS en CDI de nuit temps plein depuis 5 ans . L Ă©tablissement d’oĂą je travaille est passĂ© en hĂ´pital de semaine depuis le mois de juillet l...
Droit du travail
0
vote
3
réponses
1k
vues
Quels sont mes droits vis à vis de mon enfant lors d’une séparation d’un couple en concubinage?
Bonsoir, Je vis en couple avec un enfant de 1 mois bientôt 2. Pendant toute ma grossesse je l’ai vécu seule car mon conjoint ne rentrait pas la semaine voir ...
Autres
2661 à 2680 sur 44k résultats
«
1
...
132
133
134
135
136
...
2184
»