Lorsqu’un distributeur commande de la marchandise pour un client, stocke ces biens et prévoit de les livrer à la demande, cela s’inscrit dans une relation contractuelle de vente ou d’approvisionnement spécialement personnalisée. Le principe de force obligatoire du contrat impose à chaque partie de respecter ses engagements, et la rupture unilatérale par le client peut constituer une défaillance contractuelle engageant sa responsabilité.

Sauf stipulation expresse dans le contrat prévoyant une faculté de rétractation ou de résiliation unilatérale (ce qui est rare dans les contrats de fourniture personnalisée), le client ne peut pas se défaire de son obligation de réception de la marchandise dès lors que la commande a été validée et que la marchandise est personnalisée. En l’absence de faculté de rétractation prévue contractuellement ou légalement (par exemple, droit de rétractation du consommateur pour des ventes à distance, qui ne s’applique pas aux biens nettement personnalisés), le client est tenu de prendre livraison et de payer le prix convenu.

La possibilité de revente à un tiers ne s’applique pas si la marchandise a été spécialement conçue ou personnalisée pour le client, ce qui exclut également, en cas de commande à distance, le droit de rétractation du client. La jurisprudence confirme que la personnalisation du bien rend le refus du client de réceptionner la marchandise injustifié, sauf si le distributeur n’exécute pas correctement ses obligations contractuelles (défaut de conformité, retard de livraison, etc.).

Vous pouvez adresser au client une mise en demeure de prendre livraison de la marchandise et de respecter ses engagements. À défaut de réponse ou d’exécution, il est possible d’agir en justice pour obtenir l’exécution forcée du contrat ou, à défaut, la résolution du contrat aux torts du client et la réparation du préjudice subi. En cas de résolution du contrat pour inexécution par le client, vous pourrez demander des dommages et intérêts couvrant notamment :

Vous avez également la possibilité de suspendre toute nouvelle livraison en opposant l’exception d’inexécution, c’est-à-dire refuser de continuer à exécuter vos propres obligations tant que le client n’exécute pas les siennes. Attention toutefois : cette suspension doit être proportionnée et justifiée, sous peine d’engager votre responsabilité du distributeur en cas d’abus. Si le client est un professionnel, la protection offerte par le droit de la consommation (droit de rétractation, nullité pour défaut d’information) ne s’applique en principe pas, sauf exception. S’il est un consommateur mais que le bien est personnalisé, le droit de rétractation ne s’applique pas non plus. Il conviendra de relire attentivement le contrat passé avec le client pour vérifier s’il prévoit une faculté de rétractation, d’annulation ou des modalités spécifiques en cas de refus de prendre livraison.