bonjour j ai eu un accident materiel sous alcoolemie sauf que les gendarmes ne disposaient d’aucun materiel pour prendre mon taux quel taux peuvent ils...
Bonjour, Est il possible de faire une demande de garde pour un enfant placé dont je ne suis pas la mere mais un membre de la famille? Et quels demarches fair...
Bonjour je vous écris suite à une réclamation de mon CE. j’ai bénéficier l’été dernier de tarif « attractif » sur des places de différent parc. suite à un « ...
le medecin conseil m’a fait un courrier auprès du juge des tutelles résumant la situation .ma nièce fille de mon frère décédé a donné son accord , mais...
Suite a succession je vais vendre une maison ( logement principal de la defunte) dans laquelle il y a un locataire avec bail commercial : ce locataire occupe...
Bonjour Ma maman est décédée. Elle était belge et redisait en Belgique. Dans la déclaration de succession, il y a un appartement vide en France, à Grasse. Qu...
Bonjour, Ayant d’abord été locataire durant 19 ans dans une copropriété et maintenant propriétaire, nous jouissions d’un parking commun avec le bâtiment d’à ...
Bonjour. voilà, j’ai louer un logement dans une petite commune par la mairie. Le jour de la visite ( état des lieux d’entrée ) ça a était très vite, le tour ...
