Bonjour, Un ami a ma disposition gratuitement sur un terrain privé un petit kiosque pour Exercer mon métier de confiseur ( crêpes, chichi, churros), je voudr...
Les Directions Départementales des Finances Publiques possedent un numéro SIREN, or elles ne sont pas inscrites au registre du commerce RCS et en conséquence...
Bonjours en janvier 2020 j ai été en Accident de travail suite à une agression L agression a été bien reconue par le travail la sécu m’a fait devenir d...
Bonjour, Nous avons signé un compromis pour une maison. Après réflexion, les vendeurs souhaitent acheter notre appartement que nous mettons donc en vente. Co...
Bonjour, Etant locataire, je suis descendu à la cave. J’ai fait une chute parce que la dernière marche est beaucoup plus grande (32 cm) que les autres ...
Bonjour, je voudrais savoir, ma mère a renoncer à son droit de succession suite au décès de ma grand mère, sachant que celle ci avait de gros dette, ma mère ...
Bonsoir voilà le propriétaire de kutsegemstraat 60 1910 kampenhout réclame la partie qui est à nous preuves sur papier Mon avocat à demander à la partie aver...
Bonjour, J’ai signé un contrat de location chez un particulier en mai 2021 et je me suis rendu compte plus tard que la VMC ne fonctionnait pas. Il y a ...