Bonjour Lors de notre dernière assemblée générale de copro , un vote a été fait pour le ravalement de la copropriété Nous avons été invités a voter une premi...
bonjour je souhaiterais savoir si un établissement scolaire privé sous contrat avec l’éducation nationale peut il exclure définitivement un enfant de...
Bonjour, Il y a 4 ans la société AB Services qui est maintenant Energy go nous a installé des panneaux solaires Le système qui transmet les données de produc...
Bonjour vous je suis en abandon de poste depuis le 5 juillet 2022 j’ai reçu tout mes lettres recommandées la dernière était pour un rendez-vous fin aoû...
Bonjour J’ai signe un contrat vdi le 1/07/21 avec en close de preavis: « Chacune des parties pourra mettre fin à la présente à tout moment, moyennant le resp...
Bonjour, j’étais en couple et nous avions une maison en commun. Suite à notre séparation en 07/20 il y a eu rupture du pacs en 09/21 et partage des bie...
J’ai un droit de passage chez moi sur le terrain des voisins retraites qui habitent 200m plus loin.le terrain est suffisamment grand pour accueillir de...
Bonjour, depuis 2012 mon entreprise ne m a donné de repos compensateur de nuit, sur combien d année je peux en récupérer et est il possible de se les faire ...
Bonjour, Mon frère algérien qui est étudiant en Allemagne s’est inscrit dans une école privée en France, il a donné un acompte de 1900€ et il a donné m...
mon ex concubine à décidé de loué un appartement, et a quitté le logement avec la majeur partie de ses affaires et les enfants. Me rabibochant avec , dans le...
