Bonjour, mon mari et moi qui sommes les grands parents d’une jeune fille de 15 ans avaient reçu par jugement de juge aux affaires familiales le droit d...
Bonjour, voici ma situation, il y a quelque mois maintenant, ma conjointe a fait une main courante lorsqu’elle a constaté des blessures et des bleus su...
bonjour. le chargé de clientèle a fait une erreur sur la dénomination de la sci , il a écrit sci les 3 s au lieu sci des 3 s. cela remet il en cause la valid...
Un voisin réalise une sur-élévation d’un bâtiment. Il en résulte un vis à vis très important avec une vue plongeante (baie vitrée) sur notre séjour et...
Bonjour, Dans la cadre d’un divorce mon mari et moi devons liquider nos biens. Nous habitions dans une maison construite ensemble mais sur un terrain q...
Je suis un conseiller bancaire , Nous sommes un service de prêt d’argent entre particulier qui aide tout le monde dans le besoin de crédit, nous pouvon...
bonjour, Est-il permis de licencier une personne en situation de handicap mental connu de l’employeur. ? Le motif du licenciement est : insuffisance ...
Bonjour, pourriez-vous s’il vous plait, me renseigner. Voici mon problème. Ma mère, en 2003, a contracter, auprès de sa banque, une assurance vie, dont...
