Bonjour,
Je souhaiterai avoir quelques conseils. Nous avons signé un CCMI alors que nous n’étions pas encore propriétaire du terrain. (Terrain « réservé » pour le constructeur)
Nous avons réalisé une étude de sol G2 pour nous rassurer des que nous sommes devenus propriétaire alors que le constructeur nous assurait que cela n’était pas nécessaire car ils faisaient plus que nécessaire….
Or depuis presque 3 mois, ils étudient notre étude et maintenant ils nous indiquent qu’ils sont en train de tarifer les plus values !
Pour nous, le prix étant ferme et définitif, que pouvons nous faire ?
merci
Bonjour,
Normalement il y a 2 possibilités :
Là où c’est un peu particulier dans votre cas c’est que c’est vous qui avez mandaté un géotechnicien pour réaliser une G2 alors que vous aviez déjà signé le contrat CCMI. Pour quelle raison l’avoir effectuée vous-même alors que c’était à la charge de l’entrepreneur ? A moins que cela n’ai été convenu comme ça entre vous, auquel cas j’imagine qu’il est écrit quelque part qui supportera l’incidence financière des solutions constructives préconisées par l’étude de sol.
Autre question : au moment de l’achat du terrain, vous a t’il été fourni une étude de sol G1 (obligatoire dans le cas d’un terrain situé en zone d’aléas de retrait/gonflements argileux) ? Si oui, l’aviez-vous communiquée à votre entrepreneur pour qu’il en tienne compte au moment de son chiffrage ? Si non, pourquoi avoir fait faire une G2, aviez-vous des raisons de penser que la nature du sol nécessitait des fondations spécifiques ?
Cordialement
Bonjour,
merci pour votre réponse.
Le CCMIste avait une étude de sol G1 sur le lotissement et non sur la parcelle datant de 2018. Nous avons signé le contrat en 12/2020 avec leur étude de 2018. Et le terrain en 12/21 (soit 1 an plus tard) et le no taire nous a donné une étude de sol G1 sur notre parcelle datant de 08/20.
Le constructeur nous disait que l’étude G2 ne servirait à rien car il faisait largement plus que nécessaire. Mais nous on voulait être certain car c’est, logiquement, notre dernière maison, et nous préférions ne pas prendre de risques (c’est dans notre nature). Alors on l’a fait à nos frais, pendant qu’il n’y aurait rien de particulier, mais juste pour ne pas stresser tout le temps.
Bonjour,
Ou je comprend votre inquiétude.
Cependant le CCMI peut très bien être de bonne foi en ayant respecté les préconisations de la G1 dans son offre. Ensuite il n’était pas dans l’obligation d’effectuer une G2. Il aurait très bien pu en faire une après signature du contrat et dans ce cas les frais d’études ainsi que les travaux qui en découleraient auraient été à sa charge sans discussion possible.
Néanmoins étant donné qu’il n’était pas dans l’obligation de faire une G2 et que cela vient de vous de manière unilatérale, je peux comprendre qu’il n’ai pas l’intention de prendre à sa charge les plus-value liées aux préconisations techniques de la G2 (si sa réponse technique prenait bien en compte les résultats de la G1, avec en plus de la marge d’après ce que vous écriviez dans votre 1er post).
Concrètement, il serait intéressant de connaître :
Normalement, même si la G2 est beaucoup plus poussée qu’une simple G1, cela ne devrait normalement pas remettre en cause fondamentalement le système constructif envisagé par l’entrepreneur s’il tenait déjà bien compte des résultats de la G1.
Bref, une fois que vous recevrez le montant de la plus-value, demandez-lui le détail précis de ce qui avait été chiffré dans un 1er temps et ce qu’il prévoit maintenant. Soumettez ça à votre géotechnicien qui pourra vous dire si techniquement ce qui avait été chiffré en premier tenait la route ou pas et si c’est normal qu’il y ai une telle différence entre les 2 étapes (le géotechnicien n’entrera pas dans des considérations économiques mais saura vous dire si oui ou non il y a une réelle surprise due à la G2 (dans ce cas difficile de l’imputer au CCMIste à mon avis vu que vous avez apporté ce nouvel élément de vous même et après signature du contrat) ou si tout simplement l’offre d’origine était trop light (là vous aurez un levier pour négocier la prise en charge de la plus-value).
Marion
Très bien je comprends.
Simplement le CCMIste s’est basé sur l’étude G1 de 2018 du lotissement qui est différente de l’étude G1 du terrain (fait en 2020)
L’etude G2 est quasi identique mot pour mot à la G2…. (Il y a juste les spécificités de la G2 en plus)
Pour le moment je ne sais pas du tout ce qu’ils nous chiffrent et combien ils nous le chiffrent. Ça va faire 3 mois qu’on attend que leur ingénieur béton fasse ses calculs 😫
Alors en fait vu qu’ils se sont basés sur la G1 de 2018, et non celle de 2020, a qui la faute ?? Parce qu’on n’était pas propriétaire du terrain à cette époque et que nous avons signé l’étude avec celle de 2018, mais celle de 2020 existait déjà. C’est en gros eux qui ne l’ont pas demandé (car obligatoire avec la loi élan)
Mais effectivement nous comptons leur demander le détail de tout…. Ce qui va forcément engendrer encore du retard.
a savoir qu’ils avaient 2 mois pour commencer les travaux et la ca fait bientôt 5 mois !
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