Bonjour,

Vous devez conclure un contrat de représentation avec les auteurs des pièces de théâtre. Vous pouvez obtenir des modèles sur internet mais généralement ils sont payants voir par exemple https://www.un-contrat.com/produit/contrat-de-cession-des-droits-de-representation-piece-de-theatre/

J’espère vous avoir aidé et n’hésitez pas à nous recontacter si vous avez d’autres questions !

Merci pour votre retour.

Il n’y a cependant pas de cession de droits.

L’auteur sera rémunéré au “livre/pièce” vendu/e. Ma société prendra simplement une marge sur cette vente.

Les droits restent à l’auteur tout du long.

S’il y a demande de représentation sur scène devant un public payant, ladite demande sera adressée à l’auteur directement. C’est un tout autre service.

C’est pourquoi j’avais indiqué “comme une librairie”.

Oui mais il s’agit tout de même d’un contrat de représentation qu’il faut signer comme celui-ci mais sans la cession des droits d’auteur : https://www.sacd.fr/sites/default/files/modele_contrat_particulier_de_representation.pdf

Ok. Et bien merci !! 🙂

Petit retour vers vous…

Il apparaît que le contrat de représentation SACD ne parle QUE DE cession de droits d’auteur.

Quid d’un contrat type de diffusion-distribution ?

Et où en trouver ?

Cordialement

Bonjour,

Oui vous pouvez rédiger un contrat de distribution simplement en l’adaptant à vos conditions particulières.

https://www.wonder.legal/fr/creation-modele/contrat-distribution