Mon fils ayant des problèmes de comportement suite à la perte de sa sœur jumelle et à ce qu’il soit placer en résidence principale chez son papa, a était placé en établissement (sociaux- éducatif -médical) ITEP.
Il y a eu un jugement rendue qui m’autorise à avoir en résidence mon fils le 1,3,5 week-end de chaque mois, et toutes les petites vacances ainsi que 5 semaine en vacances d’été, alternance( juillet et aout), et (noël et jour de l’an).
L’itep ne veut pas respecter mes droits de maman face au jument rendue, qui je pense devrais faire fois.
Ais-je le droit de déposer une plainte pour (abus de pouvoir) face à la direction de l’itep,pour non respect de mes droits ? la loi étant la loi.
Je vous remercie de bien vouloir m’aider.
Bonjour madame,
Le jugement a été rendu quand ? Apres que votre enfant soit placé dans cet établissement ?
En effet, a priori, le jugement devrait tenir de loi et devrait etre appliqué par l’établissement. Pourquoi vous refuse t-il la résidence de votre fils ?
Concernant l’abus d’autorité, prévu aux articles 432-4 et 432-6 du code pénal il faut :
Bonne journée,
Je vous remercie de votre réponse.
Le jugement à était rendue en 2009.
Mon fils a était placer en itep cela fait maintenant presque 3 ans.
Le jugement me refuse la résidence, car j’ai quitté le papa pendant qu’il était au travail,tout un déposant une main courante en gendarmerie pour expliquer les raisons qui me pousser à quitter le domicile avec mon bébé qui à l’époque était âgé de moins d’un an.
Tout en laissant l’adresse ou j’allait au père de façon à ne pas être accuser d’abandon de domicile et d’enlèvement d’enfant.
Et c’est pourtant ce que la juge à retenu…
Elle à confier la garde au père tout en sachant que c’est un homme alcoolique et qui fume de temps en temps des joints.
Mon fils à a cause de cela,de gros problème de comportement,parle à 16 ans de ce buter,si vous voyez ce que je veux dire et je me sens très impuissante pour l’aider.
Quand à l’itep,face aux semaines particulières, l’itep me dit que c’est le règlement de l’établissement pourtant,avec le père ce n’est pas obligatoire, avec moi ça l’est,alors je ne sais que penser.
je n’ai déjà pas beaucoup de temps avec mon fils,comment puis- je faire pour apporter la preuve que je suis dans mon bon droit …face à vouloir passer mes 5 semaines de vacances d’été avec mon fils,qui lui d’ailleurs ne veux pas faire ces deux semaines de plus à l’itep et qui préfère passer du temps avec moi…
Pensez vous malgré tout ,que je puisse déposer une plainte face au jugement ,ou pas?
Qu’en pensez-vous ,que pourrais-je faire???
Mille merci pour votre réponse et votre temps.
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