Bonjour voila suite a l’achat de notre terrain pour construire notre maison nous avons découvert un tuyau d’évacuation des eaux usées qui n’apparaissait pas sur le plan évidement ! Du coup faire déplacer ce tuyau coutais trop chère pour nous, nous avons décider de décaler de plusieurs mètres notre construction ce qui nous a obliger a repasser en mairie avec beaucoup d’attente des frais supplémentaire, un préjudice énorme car moins de terrain ect.. Ma question est quelle recours puis je avoir ? tout le monde se renvoie la balle, la commune, la métropole, l’ancien proprio, le constructeur … J’aimerais avoir une compensation pour se préjudice qui dois payer ?
Bonjour,
Vous pouvez essayer de vous retourner contre l’ancien propriétaire, le vendeur. Toutefois, il pourra démontrer ne pas avoir eu connaissance de l’existence de ces tuyaux ou se prévaloir d’une éventuelle clause d’éviction de la garantie des vices cachés présente sur le contrat de vente.
Ayant construit sur le terrain et n’ayant pas essayé de déplacer les tuyaux, il semble peu probable que vous puissiez vous retourner contre le propriétaire du tuyau. Vous pouvez toutefois essayer d’obtenir une indemnisation à l’amiable.
Cordialement.
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