Bonjour, sachant que l’AG vous a autorisé à entreprendre les travaux, que les formalités administratives ont été respectés, qu’un mail du syndic vous autorise à l’utiliser sans restrictions, que vous l’avez déclaré auprès de la mairie, que vous avez reçu un certificat de conformité, je ne comprends pas ce retournement de situation, est-ce la voisine qui les a fait changer d’avis? vous a-t-on donné un motif justifiant le retrait?

Je tiens à vous remercier chaleureusement pour la réponse rapide.

Effectivement,  c’est la voisine qui les a fait changé d’avis.

Le motif qu’on m’a donné est que le conduit de fumée de la cheminée n’est pas aligné aux autres.

Voici l’extrait du courriel que l’agence Foncia m’avait envoyé.

« Mme BOUMINA a parfaitement respecté les normes de sécurité et les règles en matière d’installation et de pose de sa cheminée. Elle possède toutes les certifications de mises en normes.
En tant que Syndic, nous ne pouvons donc pas nous opposer légalement à l’allumage de ce poêle, ni lui demander une quelconque modification de son installation.
Les copropriétaires ayant acceptés la demande de M. BOUMINA lors de la dernière AG, sans préciser à quelles conditions, elle n’est pas tenue de respecter un modèle en particulier.
Comme indiqué plus haut dans mon email, il aurait fallu contester la décision dans les deux mois suivant la diffusion du procès-verbal si vous n’étiez pas d’accord avec cette résolution. »

Bien cordialement.

Bonjour, si votre voisine voulait contester cette décision il aurait fallu comme dit dans ce mail qu’elle le fasse dans un délai de 2 mois à compter de l’AG. Par ailleurs le motif invoqué par le syndic me parait bien fragile. Pour revenir sur une décision il faut que le syndic annule la décision litigieuse (1)(donc l’autorisation vous étant accordée en vue de l’installation du poêle) seulement si celle ci n’a pas été exécutée (2) or vous l’avez exécuté puisqu’il est installé chez vous et il ne faut pas que le syndic porte atteinte à un droit acquis (3), or cela porte atteinte à votre droit d’installer un poêle dont vous étiez la bénéficiaire à l’issue de l’AG. Pas sur que le syndic soit en droit de vous demander de le retirer. D’ailleurs si vous bénéficier d’une assurance habitation il est possible qu’elle contienne une garantie de protection juridique qui donne droit à des conseils gratuit de professionnel.

Je vous remercie infiniment pour votre réponse et conseil.

Je vous souhaite une agréable journée.

M. BOUMNINA