Bonjour,
J’ai signé un contrat d’un an avec une prépa privée.
Aujourd’hui, je souhaite me réorienter vers un autres parcours et donc je ne souhaite plus garder la prépa.
La direction de cette prépa est constituée de plusieurs membres, une personne de ce membre m’a dit qu’il y’a une possibilité de résiliation mais a une condition de finir le premier semestre.
Aujourd’hui elle m’annonce que les autres membres ont refusé sous prétexte de n’avoir aucune preuve concernant ma réorientation.
J’ai envoyé une lettre recommandée de résiliation en octobre, je paye le premier semestre, mais je n’ai aucun intérêt de payer le deuxième vu que je ne souhaite plus garder cette branche.
Dans les conditions d’annulation , il est écrit que tout abandon non justifié après la rentrée , les frais d’inscription ne seront pas remboursés, mais il est écrit aussi que toute année commencé est du a son intégralité .
Je comprends par ce fait qu’il est possible d’arrêter , mais aussi que l’année doit être achevée.
J’aimerais savoir quoi faire.
J’attends de votre part une réponse.
Merci d’avance.
Cordialement,
- Il y a 2 ans Posté
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Bonjour,
Article 1224 du Code civil prévoit la résolution d’un contrat.
- Charlotte GIORIA a répondu Il y a 2 ans
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