Bonjour,
En août 2017 j’ai signé à l’étude du notaire un acte pour l’acquisition d’un bien immobilier. En octobre 2021, les travaux sont à l’étape “des fondations” et sont à l’arrêt depuis plusieurs mois. J’ai négocié avec le promoteur qui a accepté, de me désengager sur ce projet dont la date de livraison est inconnu à ce jour, au profit d’un autre bien, dont la remise des clé est programmé en novembre 2021. Le promoteur m’a demandé de me rapproché du notaire, pour lui faire part de nos divers échanges et de notre accord commun pour que j’abandonne le projet initial et que j’acquiers le second bien.
Dans un mail adressé au notaire le 06/09/2021, je lui ai relaté la situation et lui ai demandé de bien vouloir me communiquer les conditions et les frais liés à ce désengagement. Par retour le 07/09, ce dernier m’a fait part de sa compassion face à mon désarroi et a évoqué l’idée que, si le promoteur acceptait de racheter le bien initial ce dossier pourrait se clôturer rapidement pour me permettre de racheter le 2ème bien. Mais après lui avoir confirmé que le promoteur reprenait le bien, je n’ai plus jamais eu de nouvelles de sa part. Son standard téléphonique refuse de me le passer et me demande constamment de lui envoyer un mail.
Je me suis exécutée en leur envoyant à lui et à son Clerc plusieurs mails mais ni l’un ni l’autre ne daignent me répondre. Malheureusement tant que je n’aurais pas réglé les frais liés à mon désengagement, le promoteur ne peut me faire signer le contrat de réservation du nouveau projet. J’attends désespérément un retour du notaire ou de son Clerc mais j’ai l’impression d’être face à un mur.
Que puis-je faire pour connaître les conditions et le montant des frais à payer pour me sortir de cet impasse Existe t-il un recours pour contraindre le notaire à me répondre ?
Par avance, je vous remercie pour votre retour et pour l’aide que vous pourrez m’apporter.
Bien à vous
Jacqueline
Bonjour,
Avez-vous essayé de contacter la chambre des notaires du département dont votre notaire dépend ? C’est à mon sens la seule façon de lui “mettre la pression” ! Normalement, de leur côté, la chambre des notaires doit le contacter !
Cordialement
Bonjour,
Je vous remercie d’avoir pris le temps de me lire et surtout pour l’aide que vous m’apportez.
Non je n’ai pas pensé à contacter la chambre des notaires. Je vais m’empresser de suivre votre conseil, car depuis que j’ai posté ce message j’ai réessayé de le contacter à plusieurs reprises sans espoir : il ne répond ni à mes courriels, ni à mes appels téléphoniques.
En vous remerciant à nouveau pour votre amabilité et pour votre collaboration, je vous souhaite une agréable journée.
Très cordialement,
Jacqueline
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