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Bonjour ,

 

Suite  à un courrier diffamatoire  de la part d’un Président  d’Association  , moi même  Président d’une sous section de  cette même Association, je  souhaiterais porter l’affaire  en justice  dans un premier temps avec une main courante , et  si nécessaire dans un second temps porter plainte .

Pourriez vous SVP  me donner la marche à suivre engager  vers  le doyen  des juges d’instruction   pour  le saisir  afin  d’avertir  la personne  en question, que s’il ne revenait pas sur ses écrits diffusés   à mes adhérents , que la procédure irait jusqu’au dépôt d’une plainte . ( ébauche  de courrier éventuellement )

Avec mes remerciement  anticipés  pour votre réponse .

Très cordialement

 

Michel ZIMMER

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Bonjour,

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Cordialement,

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