Bonjour ,
Suite à un courrier diffamatoire de la part d’un Président d’Association , moi même Président d’une sous section de cette même Association, je souhaiterais porter l’affaire en justice dans un premier temps avec une main courante , et si nécessaire dans un second temps porter plainte .
Pourriez vous SVP me donner la marche à suivre engager vers le doyen des juges d’instruction pour le saisir afin d’avertir la personne en question, que s’il ne revenait pas sur ses écrits diffusés à mes adhérents , que la procédure irait jusqu’au dépôt d’une plainte . ( ébauche de courrier éventuellement )
Avec mes remerciement anticipés pour votre réponse .
Très cordialement
Michel ZIMMER
Bonjour,
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