bonjour.

mon frère a usurper mon identité lors d’un contrôle ou il roulait sans permis, sans assurance, sans contrôle technique et avec une carte grise encore au nom de l’ancien propriétaire. il a simplement dis mon nom et n’as eu aucun justificatif à présenter, il a bien sur eu un délais pour se présenter avec les papier ce qu’il n’as évidemment pas pus faire. et maintenant on me demande à moi de prouver que ce n’était pas moi alors qu’eux même ne sont pas en mesure de prouver que c’était moi, est ce légal? est il possible de contester sans porter plainte contre mon frère?

mon frère a reconnu les faits mais l’officier du ministère public a répondu que ce n’était pas une preuve… je cherche donc un autre moyen de contester avant d avoir a déposé plainte devant la cedh.