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Bonjour

Sur mon terrain un ruisseau passe. Mes voisins de droite l utilisé pour l arrosage. Mon nouveau voisin de gauche qui n arrosé pas et qui est au dessus du ruisseau conteste le bornage qui a été fait il y a longtemps. Il a créé un portillon qu il utilise pour passer chez moi pour aller promener son chien. Il stocke ses poubelles et vient de faire une évacuation des eaux de pluies. Je lui demande de tout enlever. Il le menace.

Comment dois je faire pour faire valoir mes droits ?

Je souhaite ériger un mur pour me protéger de la circulation entraîné par le ruisseau. est-ce qu’il peut être fait devant son portillon ?

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Bonjour,

Si l’acte de propriété définit la rive du ruisseau comme votre propriété vous êtes libre de le clôturer.

Bien cordialement,

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