Bonjour,
J’ai signer un contrat avec une pension pour mon équidé aucune date d’arriver n’était fixé sur le contrat était stipulé date à définir ensemble.
Mon cheval s’étant blessé il était impossible de le déplacer je me suis donc rétracter à ce jours la propriétaire de la pension me demande tout de même de régler le mois de juillet août et septembre est elle en droit?
Sachant que je lui es tout de même proposer de lui régler le mois de juillet pour le préjudice occasionné.
Bonjour, cela dépend des clauses relatives à la résiliation qui sont dans le contrat que vous avez signé. Vérifiez ces clauses. Il n’est pas possible de vous infliger une pénalité de résiliation si elle n’est pas prévue au contrat.
Cordialement
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