Bonjour,

Je n’ai pas tous les détails quant à votre situation ce qui rend la lecture de votre problématique assez complexe mais je vais essayer de clarifier les points essentiels.

Lorsque la Cour de cassation casse un arrêt, elle peut accorder une somme au titre des frais irrépétibles (article 700 du Code de procédure civile). Cette somme est destinée à compenser les frais exposés par la partie qui a eu gain de cause.

Si après renvoi, la Cour d’Appel vous condamne à nouveau, la partie adverse peut effectivement demander le remboursement des 1 000 euros que vous aviez reçus de la Cour de cassation, car cette somme était conditionnée à la cassation et non à un gain définitif du procès.

Si la Cour d’Appel, après renvoi, vous condamne à payer une nouvelle fois une somme similaire à la première condamnation (2 000 euros), alors vous devez effectivement payer cette somme.

Toutefois, la logique voudrait que vous ne payiez pas deux fois la même condamnation. Ce montant ne devrait pas s’ajouter à ce que vous avez déjà payé, mais remplacer l’ancienne condamnation.

Je vous recommande de vérifier les termes exacts du jugement et, si nécessaire, d’éventuellement consulter votre avocat pour vous assurer de vos droits et obligations.

Bien cordialement

L’équipe DMMD