Rechercher
Rechercher
0
0

Bonjour je suis agent de nettoyage itinérant pour le compte d’une société de nettoyage en  materiel informatique situé ds le 93.

J’ai recus un avis de passage deppose de la poste le 28 janvier 2022 et j’e n’ai pris connaissance de cette avis de passage que le 3 fevrier 2022 en fin de journée après être rentré du travail. Et je suis allé récupère la lettre le lendemain matin a l’ouverture du bureaux de postes, ds le courrier mon employeur me préviens ke je suis convoque pour un entretien pour mexplique sur un contrôle de  qualité négatifs de nettoyage prise de photos a l’appuie(LE 3 FEVRIER a 10h30. Ds les locaux de l’entreprise.

Or je ne pouvait pas être a l’entretien puisque ke je n’ai pris connaissance de l’avis de passage le soir même après le travail.

A note ke le contrôle negatif a été effectué  le 19 janvier 2022 et que je n’ai pas été informé par mon employeur au préalable qun contrôle avait été négatif et ke celui ci donnerait suite à l’envoie d’un courrier de suite .

Donc jes recus par la suite une autres lettre pour me dire que sanction disciplinaire allai être prise pour motif suivant:

-ABSENCE A ENTRETIEN et contrôle négatif.

La sanction disciplinaire prise à mon encontre est une mise a pied de 3 jours a savoir que se la fait 3 Ans ke je travail pour mon entreprise et ses la première fois qu’un  contrôle se révèle négatif ,je trouve la sanction abusive.

Et j’aimerais savoir si vous plait quel est le délai entre la réception d’un courrier et d’une convocation à un entretien?

J’aimerais savoir combien de jours ouvrable doivent s’écoule entre la réception de mon avis de passage et la convocation a entretien

A NOTE que avis de passage est date du 28 janvier 2022 et que l’entretien a été fixé le 3 fevrier 2022.

Je me suis renseigné et j’ai vue qu’il devait s’écoule entre la réception et la convocation 5 jours ouvrables a savoir que le 1 premier jours ouvrable ne prend effet que le lendemain de la date de réception de l’avis de passage.

Donc le vendredi 29 janvier est le premier jours. Et le dernier jours ouvrables est le  jeudi 3 février correspondant au 5 ieme jours ouvrables inclus.

Si je ne me trompe pas il se sont trompé que de 1 jours et n’aurais du me convoque qu’à partir du 5 février. Se qui  m’aurait laisse le temps de venir a l’entretien. Etc ..

J’aimerais savoir si cela est exact et si oui ci cela annule la sanction disciplinaire prise a mon encontre car celle ci n’est pas conforme et a été mal faite?

Cordialement.

 

 

 

0
0

Bonjour,

N’étant pas un licenciement, ce délai de 5 jours n’est pas applicable. Il n’y a pas de délai spécifique entre la notification et l’entretien préalable.

Cependant, il apparaît que la mise à pied ne peut pas reposer sur le motif de votre absence à l’entretien préalable car cela ne peut être qualifié de faute.

Si vous souhaitez contester la sanction, vous pouvez saisir le conseil de prud’hommes.

Bonne journée.

0
0

Bonjour,

En cas de sanction disciplinaire (hors licenciement) il n’y a pas de délai légal entre la faute et la convocation à un entretien (tant que celui-ci n’est pas un entretien préalable au licenciement).

Bien cordialement,

Répondre

pour répondre.