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  1. La question est, dans le cadre de la création et vente d’une série de montres : ai je le droit d’utiliser un mouvement de montre neuf récupéré d’un vieux stock et de le mettre dans un boîtier de montre moderne afin de recréer une nouvelle montre à mettre en vente.
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Bonjour, vous devez vérifier que le mécanismes n’est pas protégé par un brevet. Cordialement

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Le mécanisme est forcément breveté ou enregistré mais de la même façon qu’un préparateur auto utilise un moteur de marque connue ( Ferrari par ex. ) pour mettre dans son châssis maison, est ce légal ?

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Le mécanisme est forcément breveté ou enregistré mais de la même façon qu’un préparateur auto utilise un moteur de marque connue ( Ferrari par ex. ) pour mettre dans son châssis maison, est ce légal ?

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