Bonjour,Merci de vos réponses
j’ai une convocation devant le tribunal correctionnelle de ARRAS d’avoir, entre le 1 mars 2014 et le 2 mai 2022 en tout cas sur térritoire national etdepuis temps non couvert par la prescription,commis ou tenté de commettre une atteinte sexuelle avec violence contrainte,menace ou surprise sur la personnes alicia mineurs de moin de 14 et demi,en l’espèce en la touchant réguliairement la poitrine sous prétexte de plaisanterie,avec cette circonstance que les faits ont été imposés à des mineurs de moins de quinze ans,fait prévus par ART.227-26 1 ART.227-25,ART227-27-2-1 1 ,C.penal. et réprimés par ART.227-26AL.1,ART.227-27-3,ART.227-29,ART227-31 C penal ART378,ART379-1 C civil.
je conteste ou nuance les dénonciations réalisées, en effets le jeux idiot que je reconnai et de lui faire dire camion et je fais le geste pouette pouette,sans appuié sur la poitrine ni pinçé juste en éffleurant et sans arrière pensée sexuelle, ma question que je vous demandes quest ce que je risque et comment me défendre je ne pensée pas à mal ni d’une pensée sexuelle , je suis le pére “inceste” de 47 ans .merci pour votre réponse.
cordialement
Bonjour,
C’est au juge de déterminer si vous êtes coupable ou non et la peine si votre culpabilité est reconnu.
Toutefois le Code pénal prévoit que le délit d’agression sexuelle sur mineur de moins de 15 ans et puni de 10 ans de prison et 150 000 euros d’amende. Ces peines peuvent être alourdie en cas de circonstance aggravante.
Bonne journée.
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