Bonjour,

Je viens de rejoindre une association. Par initiative personnelle, j’ai demandé au président de l’association si je pouvais retravailler le site web en proposant une version plus aux gouts du jour. Celui-ci m’a donné son accord écrit.

J’ai donc recréé entièrement le site web en reprenant l’intégralité des textes et photos et je l’ai hébergé sur mon nom de domaine pour pouvoir partager mon travail au fur et à mesure au reste des membres qui pour pouvoir accéder au site doivent entrer un identifiant unique disponible uniquement aux membres de l’association.

À noter que le copyright du site que j’ai réutilisé est lié à l’association et non au créateur du site.

Je viens de recevoir un mail d’un des membres de l’association qui est le créateur du site en m’indiquant qu’il a déposé une préplainte à mon nom pour atteinte à la propriété intellectuelle ainsi qu’aux droits à l’image, car j’ai réutilisé ses textes et une photo de groupe ou il apparait.

Ayant eu l’autorisation du président, le site appartenant à l’association et la photo en question montrant un groupe de personne n’individualisant et ne dégradant personne, suis-je en tort ? Sachant que ce site avait pour but de présenter en tant que membre de l’association, mon travail aux autres membres. De plus qu’il n’a rien d’officiel pour le moment et n’a pas été adopté par l’association.

Suite au dépôt de préplainte, j’ai passé l’intégralité du site en maintenance par sécurité et éviter des conflits supplémentaires.

Le dépôt de préplainte est-il réellement la première solution à engager pour ce genre de situation ? Une simple demande de retrait de l’image incriminée n’était pas une façon plus raisonnée de régler le problème ? Aucune demande de droit à l’image n’a été faite sur le site officiel pour tous les autres membres présent sur cette photo de groupe.

Bonne journée !