Hospitalisation à domicile : quelles conditions ?

4 novembre 2020

L’hospitalisation à domicile (HAD) est une forme d’hospitalisation permettant d’assurer des soins à domicile sur une période donnée. En 2014, elle concernait 106000 personnes.  

Elle vous permet de bénéficier de soins, en principe, trop complexes, intenses, ou techniques pour être réalisés en ville, notamment si vous avez besoin d’une continuité dans vos soins et d’une équipe de coordination pluridisciplinaire et médicalisée. 

Que recouvre la notion de domicile ?

La notion de domicile peut s’entendre de deux façons :  

  • Le domicile personnel ; 
  • Les établissements d’hébergement collectif pour toute population. Ces établissements d’HAD sont considérés comme des établissements de santé, et en assument toutes les obligations, notamment en matière de sécurité et de qualité, de continuité des soins et de respect des droits des patients.  

Qui peut demander une HAD ? 

Vous pourrez vous voir proposer une HAD si votre situation clinique le justifie, et si les conditions de votre domicile le permettent. 

Vous devez réunir deux types de conditions :  

Des conditions liées à votre situation :  

  • Si le médecin qui vous suit à l’hôpital estime que les soins peuvent être poursuivis chez vous ou que votre état n’exige pas que vous restiez à l’hôpital ;  
  • Si vos conditions de domicile le permettent, ce qui sera déterminé à la suite d’une enquête de l’assistante sociale ;  
  • Si vous et votre famille êtes d’accord. 

Des conditions administratives :  

  • Si vous résidez dans une zone géographique couverte par une structure d’HAD ; 
  • Si cette structure dispose d’un nombre de lits suffisant pour vous accueillir. 

Quelle est la procédure pour prétendre à une HAD ? 

Qui peut décider de vous envoyer en HAD ? 

Seul un médecin hospitalier ou un médecin traitant peut vous orienter en HAD. Si le médecin hospitalier est à l’origine de l’initiative, il doit solliciter l’accord du médecin traitant. 

Une fois la demande formulée par l’un des deux médecins, elle doit passer par un médecin coordinateur qui élaborera un programme de soins et un accompagnement individualisé. C’est également à lui qu’incombe le choix une équipe soignante. 

Comment se déroule la procédure d’admission ? 

Aussi, l’équipe soignante de l’établissement doit procéder à une évaluation de votre situation. Pour cela, elle doit se rendre à votre domicile afin : 

  • De s’assurer de la faisabilité de la prise en charge ; 
  • Et de fixer les conditions matérielles requises par le projet de soins. 

Le matériel et les fournitures nécessaires sont livrés à votre domicile par l’établissement d’HAD ou par un prestataire extérieur. Un réaménagement provisoire des lieux est parfois nécessaire, par exemple en cas d’installation d’un lit médicalisé. 

Peut-on être envoyé en HAD postérieurement à une hospitalisation ? 

Une HAD postérieurement à une hospitalisation est tout à fait possible. C’est le médecin hospitalier qui décide du jour et du mode de sortie. 

Une HAD est-elle compatible avec des soins palliatifs ? 

25% des journées réalisées en HAD sont relatives à des soins palliatifs délivrés à des personnes en fin de vie. 

Les soins palliatifs visent à soulager la douleur, à apaiser la souffrance psychique, à sauvegarder la dignité de la personne malade et à soutenir son entourage.  

Ainsi, les personnes en fin de vie qui souhaitent rester chez elles peuvent bénéficier de soins palliatifs à domicile via l’HAD. 

Comment se déroule une HAD ? 

Comment s’organisent les soins ? 

Les protocoles de soins doivent être validés par le médecin coordonnateur de l’HAD, planifiés par l’équipe de coordination soignante et portés à votre connaissance ainsi que de votre entourage. 

Quelles sont les modalités de prise en charge ? 

Les organismes d’assurance maladie et les mutuelles prennent en charge l’HAD dans les mêmes conditions qu’une hospitalisation classique.  

Les frais d’hospitalisation sont donc pris en charge à hauteur de 80% comme pour une hospitalisation classique. Cette prise en charge peut s’élever à 100% s’il s’agit d’une affection de longue durée et si vous avez ce droit. 

Comment une HAD prend-elle fin ? 

Dans la majorité des cas, vous restez à votre domicile à l’issue de l’HAD. Vous pourrez alors prendre un service de soins infirmiers à domicile. 

Toutefois, en cas de complication ou d’aggravation de votre état de santé, il se peut qu’un séjour en établissement soit à nouveau nécessaire. C’est alors l’HAD qui gèrera le transfert, en coopération avec la structure concernée.  

Rédaction : E. MARANT