Rechercher
Rechercher
0
0

Bonjour,

je suis intermittente du spectacle depuis de nombreuses années. J’ai travaillé en tant que chanteuse et musicienne sur la compagnie des Bateaux Parisiens pendant 17 ans. Suite au Covid, l’activité musicale a été stoppé pendant 2 ans. Ils ont récemment confié la gestion artistique à une nouvelle boîte qui ne m’a pas reprise.
Si je vous contacte c’est parce que j’ai enregistré en 2007 des voix off (annonce de bienvenue des clients et description des monuments de Paris) qui sont toujours diffusées à bord, tous les jours sur tous les bateaux sortants. Je ne retrouve malheureusement pas le contrat que j’avais signé en 2007 dans lequel j’ai forcément céder mes droits. J’ai demandé un duplicata de ce contrat à la direction qui n’a rien retrouvé. Je voulais voir si j’avais signé pour une durée en particulier ou non. Je ne sais pas si j’ai un recours ou non car j’ai cru comprendre que la durée de cession de droits d’interprète était en général de 5 ans.
Nous sommes 2 dans ce cas car j’avais fait les voix féminines et un collègue avait fait les voix masculines.

Merci pour votre réponse.
Alice Rabes

0
0

Bonjour,

Il est difficile de déterminer si vous avez oui ou non un recours, la cession peut être supérieure voire inférieure à 5 années, tout dépend de la clause présente dans le contrat de cession.

Le mieux serait de confier votre dossier à un avocat spécialisé en propriété intellectuelle afin d’analyser votre dossier.

Bonne journée.

Répondre

pour répondre.