Bonjour,

notre voisin bénéficie d’un droit de passage, qui est sur notre parcelle.

Il circule avec un bus et endommage les abords de ce chemin, nous pensons qu’il abuse de son droit avec un tel engin.

Il est bien noté sur l’acte notarial que l’utilisation de ce passage ne devra pas apporter de nuisances.

Peut-on considérer que le fait de passer en bus est abusif?

Cordialement