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Bonjour

J’envisage acheter une maison ancienne, elle a un appenti en pierre, mitoyen au bâtiment d’habitation, en limite de terrain.,et se situe à la hauteur de la route qui passe devant.

Le talus du voisin, dont le terrain construit est en hauteur et en pente, s’appuie sur le pignon de cet appenti sur toute sa hauteur ( pas loin de 2m de haut) et fait donc office de soutènement, arrivant à hauteur de son toit.

Cette situation est ancienne et le talus est arboré.

Le voisin a fait, il y a 18 mois, des travaux de terrassement dans son terrain, qui est en pente et en hauteur / maison que je souhaite acheter et n’a absolument pas pensé ( ou voulu) décaisser le pignon et je pense que le talus a encore pris de la hauteur à ce moment, la terre étant rejetée vers le talus latéral au chemin goudronné d’ accès à sa maison en hauteur.

Cette situation ne semble pas avoir gêné l’actuel propriétaire, qui n’a peut être pas réalisé ou voulu aller au conflit… ou bien ne me dit pas tout….

De toute façon, il est vendeur et donc encore moins impliqué et se contente de me dire que le mur intérieur de l’appenti est sec et ne bouge pas, malgré l’hiver pluvieux ( Bretagne++)

Je pense que le voisin est en tort et devrait, après décaissement du pignon, faire un mur de soutènement avec drainage de son côté.

Mais, si j’achète, c’est sur moi que va retomber l’initiative d’aller demander cela avec conflit voire procès à terme..

Quel rôle peut jouer le notaire, dont j’attendrais qu’il informe le voisin de son infraction (voire plus ?) et que cela figure en clause suspensive dans l’avant contrat qui n’ est pas en core signé…

Merci de m’aider car la perspective de devoir batailler pour mon droit me perturbe beaucoup, jusqu’ à me faire hésiter à l’achat.

 

 

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