Bjr

Il y a un passage sur mon terrain qui dessert le terrain mitoyen.

Ce passage dessert  aussi le terrain d’après car

Ces 2 terrain appartiennent au même proprios (ils ont construit sur le 2em et  ont acheté le 1er ( le mitoyen avec moi) 3-4 ans ensuite puis ont une autorisation de passé depuis 17ans sur mon terrain)

Hors ce 2 em terrain porte une maison (qui) le proprio vends et à est vendu avec ma signature definitive le 20 sept

Mais le proprio garde le 1er ( celui mitoyen)

Ni leur agent immobilier ni leurs notaire n’a relevé qu’il passé chez quelqu’un n’étant pas enclavé. (Je pense pour alléger les démarche et conclure l’acte)

Ce passage sur notre acte notarié (quand nous avons acheter en 2019)  est mentionné ( servitude de passage deservant le lot 507)Donc le mitoyen avec nous

Et c’est justement le terrain que la proprio a en sa possession.

Ma question :

Est ce que les futurs acheteurs ont le droit légale d’emprunter cette servitude de passage ( ou rien n’est mentionné pour le lot  508 donc eux) Car il passerai sur le lot 507 )

et pOnt ils le droit de se donner l’autorisation en tant que ancien proprio sur son terrain restant sachant que moi ça fait 2 propriétaire différents qui passe dessus du coup .

précision : les 2 terrain ne sont pas enclavés car ils ont un chemin (privé)le long de leur propriété Donnant sur le village

L’autre coter donne sur une départementale assez dangereuse d’accès

et c’est celui qui dessert toutes les propriétés  récemment construite le long d’un champs de vigne