Bonjour,

Pouvez-vous m’expliquer comment répartir les frais de travaux et valider ma simulation?

Y a-t-il un texte de lois qui valide ma simulation que j’ai trouvé sur le net?

Simulation travaux chemin servitude en copropriété : répartition inégale

Hypothèses:
Longueur du chemin: 76m
budget travaux=18000€

Les usagers A, B et C:
C=le propriétaire du chemin de servitude et usagé
B et C=les usagers du chemin de servitude non propriétaires

C utilise l’intégralité du chemin soit 76m;
B utilise les 2/3 du chemin soit 2 x 37m = 74m;
A utilise les 10 premiers mètres du chemin mais sa répartition correspond aux 37 premiers mètres du chemin.

Découpage du chemin en mètres pour les usagers A, B et C:
A=37m
B=37m
C=2m
TOTAL = 76m

Frais en fonction de la répartition inégales: formule & calculs des charges en fonction de l’usage du chemin de servitude par les trois usagers:

Le calcul se fait comme suit:
A:
18000 € / 76m x 37m = 8763 à diviser par 3 (3 usagés) = 2921€
A paye 2921 €

B:
18000 € / 76m x 37m = 8763€ à diviser par 2 (2 usagés: B et C) = 4381€

C:
18000 € / 76m x 2m = 473€ pour le seul utilisateur C + les parts de A et B.Au final:
A paiera 2921 €
B paiera 2921 € + 4381 € = 7302€
C paiera 2921€ + 4381€ + 473€ = 7775€
TOTAL = 17998€

Je vous remercie