Bonjour,
Je souhaiterais démarrer une nouvelle activité de commerce d’objets de cadeaux de naissance.
L’un des produits repose sur une illustration de base à personnaliser et à offrir dans un cadre photo.
L’idée m’est venue d’un cadeau similaire que l’on m’a offert ; le vendeur stipule par un article de loi que toute reproduction de près ou de loin est interdite. Je ne retrouve pas sa marque à l’INPI.
Je souhaiterais savoir si en commercialisant mon produit, avec une illustration du même thème mais en la modifiant avec mon propre design, je suis dans mon droit ?
Merci par avance,
Cordialement,
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