Voici ma question :

Peut-on invoquer un quasi-contrat sur la base d’un contrat déjà existant ? Pour être plus clair, un contrat a été signé entre deux partie. A la suite de ce contrat des échanges de mail ont été émis et des faveurs ont été “accordées” à travers ces mails (mais le contrat est déjà signé et plus rien ne les relient). Une des parties invoque un quasi-contrat à travers les mails échangés en disant que les mails représentent un quasi-contrat du contrat lui même.

Est-ce possible ? Existe-il des jurisprudences à ce sujet ?

Merci à vous