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Bonjour

Nous avons un problème avec un voisin qui recevais les eaux de ruissellement de la route chez lui , c »est le point le plus bas . Cette eau arrive par un chemin qui est en quart indivis et notre voisin a fais sans rien demander une bosse de 40 cm de haut et de 15 mètres de long sur le chemin ce qui fais qu,il n »a plus d,eau mais elle vient chez moi du fait de ces travaux .
Ma question est en avais t,il le droit et peut ont l,obligé a remettre le chemin en état avant les travaux et faire un puits perdu chez lui. .
Cordialement

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Bonjour,

Il va être difficile de répondre sans visualiser les choses. Tout d’abord sauf travaux de conservation, l’accord de 2-3 des indivisaires auraient dû être a priori nécessaire pour effectuer des travaux sur un chemin en indivision.

S’agissant de l’eau qui coule, il faut également se renseigner sur une potentielle servitude des eaux pluviales.

Etant donné toutes ces problématiques, il serait préférable de consulter un avocat en droit civil afin de faire analyser votre dossier.

Bonne journée.

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