Bonjour,

Dans le cadre d’un projet de construction , nous avons été plusieurs constructeurs. 3 constructeurs sur 4 nous demande de faire une étude G2 avant de signer le contrat et c’est qu’on a fait. Malheureusement avec l’augmentation de des taux nous n’avons pas la possibilité d’aller chez et nous  avons été chez le quatrième qui nous avait dit que ce n’était pas nécessaire. Nous avons fournir le plan d’un ancien constructeur car nous voulons accélérer le process. Ce dernier a tout simplement utilisé le plan de l’ancien constructeur sans regarder le PLU et l’envoyer à la mairie. La mairie nous a demandé de faire des modifications(le permis n’a pas été refusé) , nous avons envoyé le mail de la mairie au constructeur il y a deux et toujours pas réponse de la part du gestionnaire(au delà de 3 mois d’attente) le permis sera annuler. Peut-on annuler le CMI pour les raisons évoquées ci-dessus?

Rappel des raisons :

• Pas besoins de faire une étude de sol G2(on a fait l’étude grace au conseil des autres constructeurs , l’étude à révéler une anomalie, il faut poser la maison sur une plaque de 30cm de béton et un vide sanitaire)
• Envoyer le plan  à la mairie sans regarder le PLU

Merci par avance pour vos réponses