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Bonjour j’ai une question on me reproche des faits d’agressions sexuelles sur mon cousins ( nous étions mineur) il a porter plainte contre moi j’ai fais de la garde à vue … les faits ce sont passer quand nous avions moins de 14 ans le problème c’est que je n’ai jamais agresser mon cousins pour des actes sexyelle ou autre . Je suis passer 1 fois devant le tribunal pour qui me pose les questions donc ils on décide de faire une confrontation entre lui et moi . Après il y aurait une amie à lui qui aurais raconté que elle a vécu une liaison avec un cousins … . Avec mon avocat on pense que c’est à partir de la qu’il s’est senti mal .

Il n’y a pas de preuve cet histoire a plus de 10 ans .

Quel sont les conséquences ??

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Bonjour,

Les agressions sexuelles commises sur un mineur de moins de 15 ans sont punies de 10 ans d’emprisonnement et de 150 000 euros d’amende au maximum. L’atteinte sexuelle est elle punie de 7 ans d’emprisonnement et de 100 000 euros d’amende. Ces peines sont des peines plafonds. Si rien n’étaye les propos de votre cousin et qu’aucune preuve n’existe il n’est pas possible de reconnaitre l’agression ou l’atteinte et de vous condamner.

Bien cordialement,

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Bonjour actuellement il y a aucune preuve car soit disant ça se serait passer alors que j’ai pas les souvenir est ce que c’est possible que mon cousin a pu être influencer par une amie à lui qui aurait vécu ce genre d’histoire et le traumatisé ?

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