En résumé.
Je travail en interim dans une société fabriquant du matériels pour les espace vert.
J’ai emprunté un broyeur de branches sur châssis routier un soir pour une utilisation personnel mais sur la route de mon domicile, le broyeur ces detteler de ma voiture et a filer dans le talus causant bien entendu des dégâts sur la machine…
j’ai effectué un declaration a mon assurance voiture pour que celle vi indemnise le broyeur mais ce cas ne rentre pas dans les clause du contrat.
Depuis, le dirigeant de la société me menace de me faire payer le pris de la machine 17000€ Ht.
a t’il le droit ?
ne devrait-il pas etre convert par une assurance interne a la société ?
Dans le pire des cas, ne devrait-il pas me facturer uniquement le prix des réparations ?
merci
bonjour,
Votre employeur avait-il accepté le prêt du matériel?
Il ne peut exiger le remplacement à neuf. Tout au plus, il peut exiger la remise en état du bien.
cordialement
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