Bonjour,
Je viens vers vous concernant une question juridique assez compliqué.
Mes parents ont payé un loyé a mes grands-parents durant 27 ans.
Le contrat était oral par d’écrit , les termes est que m’as grand mère donnais la maison a mes parents et que ceux-ci payais les frais d’agrandissement sous forme de loyé 600 euros environ par mois.
À la mort de m’as grand mère il y a 5 ans la maison a cependant été coupé en quatre part devant le notaire, car pas de testament retrouvé mon grand-père n’ayant pas de part garde l. Usufruit de celui-ci.
Mon père à continuer a payé les loyé tout en demandant des papiers à mon grand père sans que celui-ci ne veuille les faire.
Un cancer du poumon a été détecté dimanche dernier mon père a été hospitalisé, mon oncle est venu faire estimer la maison.
Maison partagée en quatre part mon père, mon oncle et mes deux tantes.
La discussion avec mes tantes, hier, a été assez clair si il arrive quelque chose a mon pére la maison sera revendu et mas mère devra partir.
J;ai parlé à mon grand-père qui accepte de signer une reconnaissance de dettes concernant les loyé perçu, mais y a il moyen de faire valoir les droits de mon père et récupéré ce qu’il a versé puisqu’il n’as aucun droit de donner un bien qui est déjà attribué au bénéficiaire ?
quel documents peuvent etre utile dans le faire valoir de ces droits?
Cordialement
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