Bonjour,

Dans un contrat de construction de maison individuelle avec fourniture de plans, le constructeur a une obligation de résultat, c’est-à-dire que le résultat obtenu doit être conforme à ce qui est prévu contractuellement. Le maître d’ouvrage a le choix soit de forcer le constructeur à exécuter le contrat conformément à ce qui est prévu, dans la mesure du possible, soit à en demander la résolution avec dommages et intérêts. Il conviendra d’en faire la demande en justice.

Bien cordialement,