Bonjour à tous

J’ai besoin d’aide aujourd’hui afin d’en savoir plus sur mon problème.

J’ai acheté un terrain divisé en deux parcelles en avril dernier. J’ai également eu mon permis de construire et m’a maison avance bien, jusqu’à présent tout va bien.

Je me suis aperçu qu’un chemin qui dessert un voisin situé plus loin passe sur ma propriété. Le chemin à l’époque de sa création n’a pas été fait au bon endroit mais étant donné que mon terrain était un champs ça ne posait pas de problème.

Sur le plan cadastral le chemin est à l’endroit où il est sensé être mais dans la réalité il passe sur ma propriété et prends 51 m2.

J’ai donc pour pouvoir faire ma clôture et profiter du terrain que j’ai acheté contacter la mairie pour leur demander si il était possible qu’ils puissent déplacer le chemin comme sur le plan cadastral afin que mon futur voisin puisse rentrer chez lui sans encombre et que je puisse bénéficier de mon propre terrain.

Ils m’ont envoyés un e-mail fin avril me signalant qu’ils reviendraient vers moi sous un mois maximum. Après plusieurs contacts avec un monsieur de la communauté de commune, je n’ai pas eu de réponse de sa part concernant mon problème de chemin. Récemment plus de deux mois après ce monsieur me dit qu’il ne savait pas que la parcelle sur laquelle passe le chemin m’appartenait et qu’il ne pouvait rien me dire car pour lui la mairie devait l’acheter afin de faire une route qui devrait desservir un futur lotissement. Il ne peut rien faire et me mets en relation avec quelqu’un du foncier qui doit me contacter depuis une semaine maintenant. Pour vous mettre dans le contexte (Je suis un jeune père qui vient de s’endetter sur 25 ans pour sa famille en achetant un terrain au fond d’une impasse pour être au calme et hors lotissement donc c’est un investissement lourd pour moi, je ne souhaite pas que 30 habitations passent tous les jours devant chez moi en empruntant mes terres).

Après ça réponse, je contacte mon notaire qui me signale que la mairie n’a pas déposée de droit de préemption sur l’acte notarié. Il me rejoint en me disant que le chemin n’est pas à sa place et surtout qu’ils ont la place de le faire à l’endroit où ce chemin est sensé être. Il ne comprends même pas pourquoi je lui parle de mon inquiétude car pour lui c’est clair.

Je suis très stressé par la situation qui commence à me ronger car vous imaginez bien que si j’avais appris cela je n’aurai pas fais construire ici.

Maison en cours de construction et le Mr du foncier ne m’a toujours pas contacté.

Dans l’attente de vos retours, je vous souhaite une belle soirée.