concerne le droit des associations régies par la loi de 1901
Bonjour,
j’aimerais savoir si le président d’une association régie par la loi de 1901 a le droit d’utiliser le site de l’association ou la liste des adhérents pour faire la promotion d’un livre qu’il vient de publier ?
N’est ce pas une utilisation abusive d’un réseau de contacts pour un but commercial ?
Je vous remercie infiniment de votre réponse
cordialement,
N. Debernardi
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