Cher Monsieur,

En tant que propriétaire ou locataire de votre logement, vous êtes libre de décider qui vous autorisez à pénétrer dans votre domicile. Cela relève du droit au respect de la vie privée et du domicile, protégé notamment par l’article 9 du Code civil.

Même si la fille de votre épouse est un membre de sa famille, elle n’a aucun droit d’accès automatique à votre domicile, sauf si elle y est domiciliée légalement, ce qui ne semble pas être le cas d’après votre message.

Il faut également prendre en compte le statut du logement :

• Si le logement est en indivision entre vous et votre épouse, ou appartient uniquement à elle, vous ne pouvez pas totalement vous opposer à ses choix sans son accord.
• En revanche, en cas de troubles graves (harcèlement, tensions intenses, agressivité), vous pouvez invoquer le respect de votre tranquillité et de la vie familiale, ce qui est un principe reconnu par la jurisprudence.

Restant à votre disposition,

L’équipe de Dis-Moi Mon Droit