Bonjour,
Mon conjoint est routier, il a un droit de visite et d’hébergement concernant sa fille d’un ans et demis. A compter d’un weekend tout les deux semaine et la moitier de vacances scolaire.
Depuis le jugement qui a été rendu en juillet dernier, il reste beaucoup de mésententes entre lui et la maman.
Depuis novembre il récupère sa fille le samedi matin car ces horaires de travail ne permettent pas qu’il la récupère le vendredi à 18h comme initialement prévus. Mon conjoint a donc pris la décision de changer de boîte de transport afin d’être la le vendredi soir. Ces horaires étant incertain, il n’est pas sûr de pouvoir la chercher à l’heure convenus sur le jugement, la mère accepte un délai jusqu’à 18h45, mais encore une fois, il n’est pas certain d’être chez elle à cette heure là. Ma premier question serais s’il est possible que le grand père de la petite puissent la chercher.
Il est notifier dans le jugement : ” à charge du parent non-hébergent d’assumer les trajet affiliant à son droit de visite et d’hébergement”
Le grand père à eu il y a plusieurs année un retrait de permis pour conduite en état d’ébriété. Il a récupéré sont permis il y a quelques mois. La mère refuse donc qu’il la cherche et dit que c’est au père seulement de faire les trajets.
La grand père peut t’il donc chercher sa petite fille ? Il n’y a t’il que le père qui a le droit de faire les trajet ou peut-il demander à un tiers de confiance de les faires pour lui ? À tel le droit de refuser que ce soit le grand père qui la récupère ?
Ma seconde question concerne les vacances scolaires. La petite n’étant pas encore scolarisé la mère dit qu’il n’a pas à l’avoir la moitier des vacances. Est-ce vrais ?
La dernière question concerne un voyage. Dans le jugement est notifier que l’accord des deux parents est exiger pour un voyage hors du territoire national. Nous souhaitons partir un Weekend mon conjoint sa fille et moi dans ma famille à 500 km du domicile de mon conjoint. Nous resterions en France. Elle refuse catégoriquement que la petite parte en weekend avec nous. A tel le droit de s’y opposer ?
De plus la mère a tel le droit de partir avec la petite en vacances à 600 km de chez elle sans avoir prévenus mon conjoint ? Pour elle comme le domicile de l’enfant est chez elle, elle a plus de droit que mon conjoint ? Est-ce vrais ?
Merci pour vos réponses.
Bonjour, concernant votre première question, en général les juges acceptent voire expriment clairement dans le jugement leur accord pour qu’un tiers de confiance s’occupe du passage de bras. Le grand père en fait évidemment partie. Je vous invite à consulter le jugement. Si une telle mention n’est as indiquée, vous pouvez obtenir un accord écrit de la mère. A défaut, vous pouvez saisir le juge aux affaires familiales pour prévoir les modalités du passage de bras (heures et personnes). SI le jugement prévoit un droit de visite et d’hébergement durant la moitié des vacances, sans préciser de condition de scolarisation, le père a le droit de voir sa fille. A défaut, il pourra déposer plainte contre la mère. La mère doit respecter le jugement. Le juge semble seulement avoir demandé un accord pour des vacances à l’étranger. Si les vacances ont lieu à l’autre bout de la France mais que l’enfant reste sur le territoire national, la mère ne peut s’y opposer. Le père devra toutefois ramener son enfant au jour et à l’heure prévue. A l’inverse, la mère bénéficie des mêmes droits que le père, à charge pour elle d’être rentrée chez elle à l’heure prévue pour le passage de bras. Cordialement.
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