bonsoir,

voilà 4 ans que l’on a acheté une maison qui auparavant correspondait à la maison familiale d’une ferme avicole et donc se situe parmi les bâtiments d’élevage. Pour accéder chez nous on passe sur un chemin avec une servitude qui est prolongée le long de chez nous pour que le voisin accède à ses bâtiments.

En fait on voudrait savoir quelle est la distance légale à respecter entre les bâtiments avicoles et notre maison ou terrain dans cette situation. Est ce que l’on a le droit de supprimer la servitude qui jouxte notre habitation sachant qu’il arrive (si il le veut) à passer par ailleurs pour accéder à ses bâtiments ? A t on le droit de porter plainte si il vide ses bâtiments (à coté de la maison) après 22h30 ? Les plumes des volailles viennent dans le jardin que peut on faire sachant que cela ravi notre voisin. Il a eu une fuite d’huile hydraulique sur un engin (cela peu arriver) sur notre chemin et il est venu mettre du sable 3h après  et quand le lendemain on lui a demandé de faire le nécessaire pour bien nettoyé il a répondu “compte la dessus” et il est reparti sans rien faire et depuis il a laissé comme c’était. On a des preuves en vidéo que peut on faire.

cordialement

merci