Bonjour,

Je fais partie d’un groupe américain qui a mis en place un programme de primes, assez obscur, il n’y a pas de communication sur le sujet. J’ai néanmoins pu avoir une copie de ce programme par le service RH car j’avais des questions sur la prime reçue, la version que j’ai date de 2019 mais depuis aucune mise à jour, mais j’ai reçu des primes en 2019 et en 2020.

Cette année, je me suis inquiétée de ne pas recevoir de primes, j’ai donc contacté mon service RH, qui après 2 différentes versions, m’a indiquée que cette prime ne pouvait pas m’être versée car j’ai perçu une prime de participation exceptionnellement élevée cette année et que selon le règlement du programme, je ne peux percevoir une prime supérieure au montant de mon salaire mensuel brute. Il parait que cette règle est inscrite dans le règlement du programme, le pb c’est qu’on n’y a pas accès.

Donc mes questions sont :

peut-on annuler une prime au seul titre que j’ai déjà perçu une prime de participation elevée ?

L’employeur n’est-il pas obligé de communiquer sur les conditions d’attribution de cette prime ?

Merci de votre aide,