Bonjour ma mère m’héberger à titre gratuit depuis 15 ans elle est décédé j’ai dû quitter mon logement personnel pour vivre avec elle et l’assister.
Bonjour ma mère m’héberger à titre gratuit depuis 15 ans elle est décédé j’ai dû quitter mon logement personnel pour vivre avec elle et l’assister.
Le logement En question est un pavillon et n’a toujours pas été liquidé dans le cadre du divorce entre mon père et ma mère.
en question est un pavillon et n’a toujours pas été liquidé dans le cadre du divorce entre mon père et ma mère.
Il y a un protocole d’accord entre mon père et ma mère de liquidation mais ce dernier n’a toujours pas été fait ils n’ont signé de leur vivant.
D’après le notaire il est valable. J’ai quatre frères et sœurs issue de la succession de ma mère, et j’ai deux demi-frères issue de la succession de mon père.
d’après le notaire il est valable. J’ai quatre frères et sœurs issue de la succession de ma mère, et j’ai deux demi-frères issus de la succession de mon père.
Aujourd’hui j’occupe Logement À titre gratuit.
À titre gratuit.
Un de mes frères malgré que j’occupe Logement pour parti au rez-de-chaussée là où j’ai fait des travaux souhaite mettre à la porte Ou du moins me fais comprendre que je ne suis pas chez moi.
ou du moins me fait comprendre que je ne suis pas chez moi.
Si il vient à s’introduire Dans la partie où j’ai fait des travaux en l’occurrence uniquement le bas du pavillon suis-je en droit d’appeler la police pour qu’il lui dise de quitter les lieux.
Dans la partie où j’ai fait des travaux en l’occurrence uniquement le bas du pavillon suis-je en droit d’appeler la police pour qui lui disent de quitter les lieux.
Je prends conscience que je ne suis pas chez moi Mais il n’en demeure pas moins que je suis quand même héritiers et que j’ai occupé chez Logement depuis des années avec ma mère lorsqu’elle était vivant pour m’occuper d’elle.
mais il n’en demeure pas moins que je suis quand même héritier et que j’ai occupé chez Logement depuis des années avec ma mère lorsqu’elle était vivante pour m’occuper d’elle.
Je dispose également d’une carte d’invalidité Et vi de l aah .
Ma question est très clair j’aurais voulu savoir si je pouvais interdire l’accès au logement à mon frère dans la mesure où ce dernier est en plus violent dans l’attente de trouver un logement.
ma question est très clair j’aurais voulu savoir si je pouvais interdire l’accès au logement à mon frère dans la mesure où ce dernier est en plus violent dans l’attente de trouver un logement.
Mon frère peut-il m’expulser sans Décision de justice, en effet je suis prêt à partir si décision de justice me demandant de partir et prononcer ce qui n’est pas le cas.
décision de justice, en effet je suis prêt à partir si décision de justice me demandant de partir et prononcer ce qui n’est pas le cas.
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