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Bonjour,

Vous voulez dire que le bénéficiaire d’une servitude de passage souhaite imposer la pose d’un portail sur le terrain de la propriété voisine? La servitude ne fait que permettre le passage sur le terrain voisin, si le bénéficiaire de la servitude de passage souhaite mettre un portail il peut le mettre sur son terrain mais il ne peut pas l’imposer sur le terrain voisin.

Bien cordialement,

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